Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy
SUISSA Prosper
SUISSA Michael
LE GOFF Claude

Numéro de dépôt :
3790264
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy de SUISSA Prosper

Présentation de la marque MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy

Déposée le 14 décembre 2010 par SUISSA Prosper, SUISSA Michael, LE GOFF Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont SUISSA Prosper domicilié(e) 8 Chateaudun - 75009 - PARIS - France, SUISSA Michael domicilié(e) 8 Chateaudun - 75009 - PARIS - France, LE GOFF Claude domicilié(e) 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, suissa prosper domicilié(e) 8 chateaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOST LEDs Medical Optic Spectrum Therapy est expirée depuis le 14 décembre 2020.

SUISSA Prosper a également déposé les autres marques suivantes : FACELEDS , sonoface , BOXLEDS , CHROMOSPACE , MOSTLEDS , BAIN DE LUMIERE MOSTLEDS , LUMIFACE


SUISSA Prosper - 8 Chateaudun - 75009 - PARIS - France

SUISSA Michael - 8 Chateaudun - 75009 - PARIS - France

LE GOFF Claude - 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - SAINT CLOUD - France


suissa prosper - 8 chateaudun - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos fournies sous contrôle médical.